Conseil Municipal du 01 mars 1983




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W198 Page 050Séance du 1er Mars 1986 - Registre 21W198 Page 050 - Délibération
21W198 Page 051Budget primitif de l'exercice 1983 - Registre 21W198 Page 051 - Délibération
21W198 Page 053Fixation des taux des quatre taxes directes locales pour 1983 - Registre 21W198 Page 053 - Délibération
21W198 Page 054Prise en charge des loyers de logements, avenue Chappe, neutralisés à la demande de la commune|-|Droit de stationnement des taxis|-|Tarifs des concessions funéraires|-|Votes d'emprunt pour réserves foncières - Registre 21W198 Page 054 - Délibération
21W198 Page 055Renouvellement de bail du commissariat de police|-|Centre de loisirs-Tarifs des séjour de pâques à Hossegor|-|Installation classe-(avis du conseil municipal) - Registre 21W198 Page 055 - Délibération
21W198 Page 056Programme d'emploi du fond scolaire d' établissements d'enseignement public pour l'année scolaire 1982 1983 - Registre 21W198 Page 056 - Délibération
21W198 Page 057Remplacement de gros matériel à la cité scolaire - Registre 21W198 Page 057 - Délibération
21W198 Page 058"Classement dans la voirie communale des voies de de la résidence ""la Closeraie"" décision définitive|-|Classement dans la voirie communale de voies de la Z.A.C. Du mont Chalats|-|Classement dans la voirie communale de l' avenue des Sangliers - Registre 21W198 Page 058" - Délibération
21W198 Page 059Transport scolaires-Dispositions Particulières|-|Personnels communales-Modification du tableau des effectifs - Registre 21W198 Page 059 - Délibération
21W198 Page 060Missions - Registre 21W198 Page 060 - Délibération
21W198 Page 063Personnels communal-Rétablissement de la prime spéciale uniforme mensuelle de transport|-|indemnité pour Tavaux administratifs demandes aux directeurs d'écoles - Registre 21W198 Page 063 - Délibération
21W198 Page 064Communication des décision prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui à été accordé par le conseil municipal|-|communication diverses|-|questions diverses - Registre 21W198 Page 064 - Délibération